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Beilntje E.
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On s’était flatté, que la Réponse du Roi sur le premier projet d’untraité de paix, fourni par le Plénipotentiaire de Sa Majesté le Roi dePologne, auroit été trouvée satisfaisante, mais comme le susdit Pléni-potentiaire de Sa Majesté Polonoise vient de communiquer à celui du Roiun nouveau projet contenant des demandes ultérieures, on s’empresse d’yrépondre et de s’expliquer sur les conditions de la paix à faire d’unemanière qui fera voir, qu’on veut apporter toutes les facilités que lescirconstances permettent, pour avancer un ouvrage si salutaire.
Ad I.
Le Roi est animé d’un désir égal à celui de Sa Majesté le Roi dePologne Electeur de Saxe, de rétablir et de cimenter avec ce Monarquenon seulement la paix, mais aussi l’ancienne amitié et le bon voisinage,et c’est en conséquence qu’Elle a adopté et adopte de nouveau l’Article Idu Projet d’un Traité de paix, qui Lui a été communiqué par la Cour deSaxe; mais comme Sa Majesté ne demande point de dédommagement,malgré les pertes immenses qu’Elle a souffertes dans cette guerre, et qu’Elleest encore moins dans le cas d’en donner, on propose et insiste avanttoutes cboses, que de part et d’autres on renonce à toute prétention dedédommagement. Cette stipulation est conforme à ce qui a été pratiquédans le Traité de paix de Dresde, et elle est indispensablement nécessairepour ôter le germe d’une nouvelle discension entre les deux Cours,ad II.
La cessation des prestations de guerre ne peut être fixée à aucun termeantérieur à la signature des préliminaires de paix. Cela seroit contraire àl’usage général, et il ne pourroit qu’en résulter une infinité de Décompteset de Contestations très - désagréables ; mais on consent, que toutes leshostilités et prestations de guerre cesseront dès le jour de la signature duTraité de paix, ou des préliminaires, si le Traité en est précédé, et on nedemandera point les Contributions et autres prestations de guerre quipourront être arriérées ce jour là. On se reserve pourtant de nouveau,que toutes les lettres de change, billets, engagemens et promesses de paie-ment par écrit, qui à l’occasion des Contributions, Livraisons ou prestationsde guerre quelconques, auront été donnés par les sujets Saxons jusqu’aususdit terme de la signature de la paix, ou des préliminaires, au Roi ou àses officiers et employés militaires et civils, ou à d’autres sujets de SaMajesté, seront exactement et précisément acquittés, comme l’usage et labonne foi l’exigent également.