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M s Imp s , en promettant Sa voix pour le tems auquel l’Empereur et l’Em-pire seront requis d’accorder à celui des Archiducs puis nés, qui épouserala Princesse de Modène l’Expectative à la succession féodale des Etats deModène, dans l’espérance, qu’une complaisance en attirera une autre.

11. L’arrangement qu’on propose pour la libre navigation de l’Elbene sauroit avoir lieu, que d’une manière compatible avec le Droit d’échellede la Ville de Magdebourg, et cette affaire est d’ailleurs d’une nature à nepouvoir pas faire l’objet d’une négociation de paix, mais plutôt d’un Traitéde Commerce.

12. On est d’accord, que les Préliminaires ainsi que les Traités de paixde Breslau et de Dresde doivent servir de base à la nouvelle pacification.L’époque des évacuations et de la cessation des hostilités ne sera pas nonplus sujette à difficulté; Et quoique le Roi ait le plus grand nombre deprisonniers de guerre, S. M. consent pourtant à la restitution gratuite, pureet simple des prisonniers et des Otages, telle qu’elle a été proposé danscet article.

Comme il se trouve aussi beaucoup de Sujets de S. M. qui ont parnécessité été obligés de prendre service dans les Troupes de l’Impér. Reine,on propose de les échanger contre les sujets de cette Princesse, qui serventactuellement dans les armées Prussiennes.

On renoncera pareillement aux arrerages des contributions.

On s’engagera sans difficulté au maintien de la religion Catholique enSilésie, en se reservant néanmoins les Droits de Souverain, et on est prêtà renouveller les engagemens pris par les Traités antécédens au sujet del’acquittement des dettes affectées sur cet Etat.

Quant à l’article des garanties, on ne voit pas trop, que ce soit l’usagede les stipuler dans des Traités de paix; Ce sont des Traités d’alliance,qui se font ordinairement pour cet effet; cependant le Roi consent de re-nouveller les garanties, qui ont été stipulées de part et d’autre dans leTraité de Dresde, et renvoyé les autres engagemens a prendre sur ce sujetà un Traité d’Alliance, au cas que les hautes Parties contractantes jugentà propos d’en conclure.

Telles sont les idées du Roi sur les conditions d’une Paix a rétabliravec l’Impér. Reine. Sa Majesté se flatte que cette Princesse y apperee^rale désir, qu’Elle a de mettre fin aux calamités de cette guerre par une ré-conciliation sincère et durable entre les deux Cours, et Elle ne doute pas,qu’en négociant d’après ces principes, on ne puisse parvenir facilement àla promte Conclusion d’un Ouvrage aussi intéressant pour toutes les Partiesbelligérantes que pour l’humanité en général.