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Ain,

Nièvre,

Charente,

Nord,

Gironde,

Orne,

Meurthe,

Somme,

Meuse,

Vosges.

IJ serait difficile de dire lequel de ces deux projets mérite la préférence.

Si de ce que les cantons cadastrés d’un département sont imposés ausixième, on en conclut que tout le département est de meme imposé au sixième,on peut tout aussi bien conclure que le revenu de l’arpent étant de 30 francsdans les cantons cadastrés , il est de même de 30 francs dans tout le dépar-tement.

Une induction est à-peu-près aussi naturelle que l’autre ; toutes deux peuventse soutenir et se combattre par une foule d’argumens.

Ou plutôt ces deux projets reposent sur des hypothèses, des conjectures; dansl’un et l’autre, on cherche à deviner l’inconnu par le connu : ni l’un ni l’autrene présentent de base positive; et cela est si vrai, que dix cantons cadastrés deplus, ajoutés dans l’un et l’autre, changeraient tous les résultats, et feraientpasser plusieurs départemens de la classe surchargée à la classe ménagée.

TROISIÈME PROJET.

La Chambre des Députés de 18 1 4 ayant témoigné le désir de voir rectifierla répartition générale, le Gouvernement envoya, en 18 iy , six commissairesspéciaux recueillir des renseignemens dans tous les départemens.

Le premier objet de leur travail était le même que celui du premier projetdont j’ai présenté ci-dessus l’analyse, avec cette différence qu’ils devaient com-mencer par rectifier les évaluations des cantons cadastrés.

Ayant établi les revenus des départemens par des tableaux semblables àceux Ai et A 2, ils devaient, dans chaque département, [compulser le plusgrand nombre possible de baux, et, connaissant ainsi le revenu des biens affer-més , en conclure par induction le revenu des biens non affermés, et établird’une seconde manière le revenu total du département.

S’aidant ensuite de tous les renseignemens que pouvaient leur fournir lesévaluations des anciennes matrices , les dégrèvemens déjà accordés, la valeurvénale, l’intérêt des placemens en fonds de terre, enfin la notoriété ou l’opi-