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1802. clix-huit cents communes. On ne devait arpenter que les grandes masses decultures, et en évaluer le revenu.

Connaissant le revenu d’environ vingt communes de chaque département,on devait en conclure, par induction, le revenu des autres communes, et parsuite celui de tout le département. Les Préfets, les conseils généraux, s’élevèrenttrès-vivement contre une opération qui, ne reposant que sur des hypothèses, desconjectures, ne pouvait donner qu’une idée très-imparfaite, et meme absolumentfausse, des forces respectives des départemens.

1803. Les Préfets, les Directeurs des contributions, exécutèrent ce travail avec uneextrême répugnance; quelques-uns ne purent y parvenir; d’autres, en l’envoyant,protestèrent contre ses résultats, qui, sans données certaines, sans bases positives,augmentaient ou diminuaient prodigieusement les contributions des dépar-temens.

Le Gouvernement céda au vœu général, et ordonna l’arpentage de toutes lescommunes.

C’était toujours l’arpentage par masses de cultures. Une pièce non interrompuede terres labourables, de vignes, une grande prairie, quoique divisée entre plu-sieurs propriétaires, était mesurée en masse, et ne formait qu’une figure ou po-lygone du plan.

L’évaluation se faisait également par masses de cultures; l’expert estimait lerevenu total de chaque masse.

J’admettrai pour un moment, quoique le contraire soit parfaitement démon-tré, que cette opération aurait donné la connaissance du revenu de chaquecommune, et par suite de chaque arrondissement et de chaque département ;elle aurait servi alors à rectifier les répartitions générale, départementale etcommunale; mais elle n’aurait rien fait pour la répartition individuelle; elleaurait cicatrisé les petites blessures, mais non pas guéri la grande plaie des con-tribuables; elle eût laissé subsister les inégalités les plus révoltantes, celles d’in-dividu à individu, elle les eût même augmentées, et une observation bien simpleva le démontrer.

Je suppose une commune qui se trouve ménagée en masse dans la proportiond’un quart, son contingent, qui était de 8,000 francs, est augmenté d’un quart,et porté à 10,000 francs.

Parmi les propriétaires de cette commune se trouvaient l’ancien seigneur,un autre particulier non domicilié, et un troisième, acquéreur de bois nationaux.