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Eure-et-Loir,

Loire.

Meuse." ....Moselle . . .

Rhône.

Yonne.

Doubs.

Deux-Sèvres

ont voté les deux années pour les plans par niasses.

Même vote en 1816; n’a rien dit en 1817.

reconnaît l’utiiité du parcellaire ; mais, à cause de sa longueur, de-mande les plans par niasses, sauf aux communes à faire faire leursparcellaires.

44 cïépartemens restent ; ils sont tous, avec quelques nuances, favorables àla continuation du parcellaire : on peut les ranger en quatre classes.

i/ e CLASSE.

Approbation du Parcellaire, et Plaintes contre les Évaluations.

Allier .était contre le cadastre en 1 8 16 ; se plaint du travail fait ; trouve qu’il

s’annonce mieux cette année.

Mayenne.. *1 . . approuve. la partie d’art, et se plaint des évaluations.

Haute-Vienne .réitère son vœu pour la continuation du parcellaire, demande la ré-

vision des évaluations.

Manche .point de vote cette année; celui de l’année dernière regarde le cadastre

comme nécessaire et avantageux ; trouve les évaluations trop fortes.

SOMME.était, l’année dernière, pour le cadastre par niasses ; revient cette année

au parcellaire, et, satisfait des évaluations pour la répartition inté-rieure, se plaint de ce qu’elles sont en général trop élevées.

2. e CLASSE.

Approbation du Parcellaire ; Modifications proposées.

Haute-Garonne

Landes.

Jura .

Lozère.

Haute-Loire. .. .

a voté les deux années pour le parcellaire ; propose diverses modifi-cations, dont quelques-unes sont déjà adoptées.

répète son vœu de l’année dernière pour le parcellaire ; demande unemodification particulière à son département.

ont voté les deux années pour le parcellaire ; proposent diverses mo-difications aux réglemens.