Contenance,
Reports . 84, ,05“ o8>’
Propriétés particulières. 21. 33.
Total des propriétés non
bâties, imposables. 84,326. 41.
Superficie des propriétésbâties. 160. 98.
Total de fa matrice ca-dastrale. 84,487. 39.
Propriétés
bâties.
Nombre.
Revenu.
Maisons.
3,149-
30,208.
Forges, fourneaux.
2.
7 2 -
Moulins.
133.
7,0)6.
Usines et manufactures.
40 .
I ,Î 7 I -
Bâtimens divers.
! .
I OO.
Total_
3 , 347 -
58,807.
( 60 )
Revenu.
72 3,767^
60 e
J, 030.
20.
7 2 4 , 797 -
80.
7,908.
3 °.
732,7 06 .
I O.
Propriétés non bâties, non imposables.
Rues , places , promenades publiques , grandes Contenance.
routes, chemins. 1,687“ ooi’
iRivières, ruisseaux , lacs. 2,644. 90.
|Glaciers, rochers, montagnes incultes. 21,370. 00.
Cimetières.. t>6.
Total. 23,703. 56.
Propriétés bâties, non imposables.
vice public.
Eglises, presbytères. . , .
Total.
Nombre.
Contenance,
18.
2 a OOP
> 43 -
3- 44 -
l6l.
3 - 44 -
RE SU ME.
Propriétés imposables.
f non bâties....' ' j bâties.
Total.
Propriétés non imposables.. . j ' ' ' '
Total général. ..
Revenu moyen de l'arpent des quatre principales cultures.
NOMBREdes propriétés bâties.
CONTENANCE.
REVENU
imposable.
732,706^ 10 e58,807. 00.
3,347-
8-1,326 a 4 ,p160. 98.
3-347-
84,487. 39.25,705. 56.
5 . 44 .
791,513. 10.
l6l.
00 jO !
U-v
110,198. 39.
_79'-3'3- l(l -l
Terres labourables.,
c/| Prés.
33 -
Vignes. 32.I Bois.. 3.
OPINION DU DÉPARTEMENT SUR LE CADASTRE PARCELLAIRE.
Communes qui ont demandé à être cadastrées. 12 .
Propriétaires qui ont formé individuellement la même demande. .. 3 .
TV oms des principaux Propriétaires.
M. le Baron de Vitrolles, Membre de la Chambre des Députés, jj M. Jaubert de Beaujeu , Conseiller de prélecture,
M. de Boisserenc, Membre du Conseil général du département.]!
OPINION DES ASSEMBLÉES CANTONALES.
Canton d’Orcières , 2 juillet 18:1. jj Canton de Saint-Firmin , 28 juin 1813.
L’assemblée reconnaît unanimement que l’évaluation donnée à Témoigne sa satislaction à tous les agens du cadastre sur le zèlel’arpent métrique des différentes classes de culture est juste, et et les soins qü’ils|Jont apportés dans leurs travaux , pour établirl’arrete telle qu’elle a été présentée par les experts et controleurs l’égalité et la juste proportion entre les communes du canton.
qu
des contributions.
Canton de Tallard , 13 août 1812.
Remercie M. l’inspecteur général des contributions et du ca-dastre , de la peine qu’il s’est donnée pour les éclairer, et le pried’être son interprète auprès du Ministre, pour le supplier de té- 1
moignerau Gouvernement sa reconnaissance. jjécartés; qu’elle les adopte; et, à cet effet,"elle vote des remer-
Tribut d’éloges sur le zèle, le soin et l’intelligence de tous ciemens à tous les agens qui ont concouru à ia confection du ca-
Canton de Laragne , 12 novembre iSij.
L’assemblée reconnaît l’exactitude du travail des experts.
Canton de la Bûtie-Ncuve , 26 novembre 1816.L’assemblée convient que les travaux du cadastre reposent surdes bases justes et équitables, dont les agens ne se sont point
ks agens du cadastre.
dastre du canton.
OPINION DU CONSEIL GENERAL.Session de 1816.
Le Conseil général se plaint d’erreurs dans les expertises, dumorcellement d’une seule et même propriété, de la dépensequ occasionne le parcellaire; et, attendu les circonstances, de-mande la suspension du cadastre jusqu a un temps plus opportun ,.sauf à rechercher, dans l’intervalle, un meilleur mode d’exécution!
Session de iSty.
Le Conseil général a voté l’ajournement du cadastre, jusqu’à cequ’on ait adopté de meilleurs procédés pour son exécution : il de-mande, en attendant sa reprise, une répartition plus équitable dela contribution foncière entre les divers départemens du royaume.
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