( )
CoHicnknce.
Revenu,
Reports ..
83,038* 6 1 I’ 2G ni
1,094,878'' 30*
Carrières et mines. '
0. 36. 95.
4 -
* 5 -
Etangs.
1,020. 87. 07.
9,887.
> 7 -
Total des propriétés non
bâties, imposables.
84,°do. 07, 22.
.,.04,769.
92.
Superficie des propriétés
bâties....
02. 36.
8,930.
44.
Total de la matrice
cadastrale.-
84,364. 07. 78.
1,11 3,700.
36.
Propriétés bâties.
Nombre.
Revenu.
.Maisons.
6,322.
179,306.
OO.
Moulins.
61.
10,91 0.
OO.
Usines et manufactures. ..
48.
5.778-
7p.
Total.
6,4;..
> 75 . 994 -
7 °.
Propriétés non bâties, non imposables.
Contenante.
Rues,['laces, promenades publiques, grandes
routes,chemins. 3.388* 4 '* 1 ’ 3 im
Rivières, ruisseaux, lacs.. 1,402. 05. 31.
Glaciers, rochers, montagnes incultes. 17. >>• 77 ’
Forêts de l’État. 318. 00. 00.
Domaines non productifs... o. 5< 5 . n.
Cimetières. 4 - 86. 5 >-
Total. 7,> 4 '• ° 6 - oz -
Propriétés bâties , non imposables.
Bitimens de l’État, ou destinés au
[ Nombre.
Contenance.
service public.
I.
0* 01P oo m
Eglises, presbytères.
40.
6. 2;. 00.
Total. . !.
4 >-
6. 24- oo-
RÉSUMÉ.
,, ., , . , , 1 non bâties. . .
Propriétés imposables. j | v ' ltJ , lc
Total.
.. ... . , , 1 non bâties. . .
NOMBRE
. . , A . CONTENANCE,
des propriétés bâties.
REVENU IMPOSABLE.
6,431. 304. 02. 36.
1,1. 3,700' 36 e
> 75 . 994 - 7 °-
6,43 t. | 84,364. 07. 38.
1,289,693. 06.
Propriétés non imposables. ... <
41. | 6. 24. 00.
Total général .
6,472. 1 89,51 1 . 3*7. 60.
. ,289,69;. 06.
„ , „ . , . . , i Terres labourables.... 1 i f 16 e Prés . 30 f -7.C
Revenu moyen de l arpent des quatre principales cultures. 1 2 /
1 Vignes . 33. 40. Bois......... 10. 13e
OPINION DU DÉPARTEMENT SUR LE CADASTRE PARCELLAIRE.
Communes qui ont demandé à être cadastrées.
Propriétaires qui ont formé individuellement la même demande
Noms des principaux Propriétaires.
M. le marquis de Saint-Sauveur.
M. Chabot, membre de la cour de cassation.
M. Ponthenier, membre du conseil.
M. Turrault, président du tribunal de Cusset.
OPINION DES
M. Colas-Francillon.
M. le baron de la Varenne.
M. le baron de Labrousse-Vegrazet.
ASSEMBLÉES CANTONALES.
56.
5 1 -
Canton de Cluvagnes, zy et 28 mai iSu,L’assemblée vote des remerciemens au Gouvernement pour lesbienfaits qui doivent résulter de l’établissement du cadastre. Lespropriétaires voient avec plaisir que l’imposition sera répartieentre les contribuables d’une manière aussi juste que régulière.
Canton de Saint-Pourçain , 28 mai 1811.Témoigne sa reconnaissance au Gouvernement, pour l’inap-
préciable bienfait du cadastre. Tribut d’éloges aux divers agensde l’opération.
Canton de Adont-Luçon, 28 mai 1812,
Remercie le Gouvernement d’une mesure qui comblera lesvœux de tous les propriétaires, en établissant pour toujours unerépartition juste, et proportionnelle. Rend hommage au zèle età l’impartialité des agens du cadastre.
OPINION DU CONSEIL GÉNÉRAL.
Session de 1816.
Le conseil se plaint d’erreurs commises dans l’exécution ducadastre, d’après lesquelles les propriétés louées par baux authen-tiques paient l’impôt dans la proportion du tiers au quart du re-venu , tandis que d’autres ont reçu une évaluation bien inférieureau prix des baux.
Il demande que le système d’expertise adopté soit tout-à-faitabandonné; que les opérations faites soient regardées comme nonavenues,, et qu’il soit nomme des prud'hommes qui établiraient
par discussions contradictoires, et sans frais, l’égalité proportion-nelle entre les propriétaires.
Session de i8iy.
A relevé les erreurs et vices du cadastre dans les trois cantonsde Chevagnes, Saint-Pourçain et Mont-Luçon, émis le vœu qu’ilsoit procédé, aux frais de l’Etat, à un nouveau classement et à denouvelles évaluations dans les trois cantons, et termine par de-'mander provisoirement, et en attendant le cadastre, une refontegénérale des matrices du département.