( v i )

Qu’elle doit être fort rare et infiniment moins forte que celle qui résulte de la ré-partition actuelle...P a S* 4j*

III. e Instabilité du cadastre par les changemens continuels de culture.

Réponse : Le cadastre est une espèce d’abonnement avec les propriétaires ; avantagesde cette fixité. . . 4-6

SECONDE PARTIE.

CHAPITRE I.«

SITUATION DES TRAVAUX PAR DÉPARTEMENT.

Forme dans laquelle cette situation est présentée.. .

Tableaux par département..51

Grand-livre terrier du royaume; récapitulation des états précédens.

CHAPITRE II.

RECENSEMENT DES VOTES DES CONSEILS GÉNÉRAUX. . . ,.

TROISIÈME PARTIE.

48 .

à 22.2.

224.

227.

CHAPITRE I. er

examen des proiets de rectification de la répartition générale.

Les plaintes des propriétaires portent sur la répartition individuelle.. 232.

Elle est plus défectueuse que les autres degrés de répartition. 233.

Des départemens ne sont surchargés dans la répartition générale, que parce que d’autres

sont ménagés. Ibid.

II devrait donc n’y avoir qu’une partie des départemens qui fissent des réclamations. Ibid.

Tous font des réclamations : donc ce n’est pas la répartition générale qui en est l’objet.. . . Ibid.

Insuffisance d’une rectification qui se bornerait à la répartition générale. Ibid.

Cette rectification a déjà été opérée à plusieurs époques.. 234.

Tableau comparatif de la répartition générale de 1791 , et de celle de 1817, n.° 1. 257.

Premier projet de rectification , d’après les inductions tirées du revenu des cantons cadastrés. . . 2 36.

Tableaux résultant de ce projet, A 1. A 2... 259-261.

Deuxième projet, d’après les inductions tirées du produit moyen de l’arpent dans les

cantons cadastrés. 238.

Tableaux B 1. B 2. 260-265.

Tableau comparatif des résultats des deux projets,C. 267.

Troisième projet, d’après le travail des six Commissaires spéciaux en 1814. 239.

Tableau D. 26p.

Tableau comparatif des revenus des départemens résultant des trois projets E. 2,71.

Résultats contradictoires qui doivent les faire rejeter. 241.