GRAND LIVRE TERRIER
RÉCAPITULA TI ON
Nota. Ce tableau, qui ne présente que les résultats obtenus jusqu’au i. cr septembre 1817,
Superficie totale de la France, non compris la Corse
5 I ,p IO,o 62 a T Cns briques.
Départemens..Arrondissemens.
Cantons.
Communes,...
85.
368.
2,659.
38,990.
Depuis le commencement du parcellaire, il a été désigné
De ces communes, il y en a
dont.
et dans ces dernières.
, pour être cadastrées, 11,113 communes, formant près des trois dixièmes
ou du tiers de la France.
. io, 1 55 arpentées,
. 8,337 expertisées,
. 6,521 cadastrées, formant 460 cantons.
L’aüivrement ou revenu imposable de ces can-tons cadastrés est,
Pour les propriétés rurales et non bâties, de.. 186,999,562*^ 00 e
Pour les maisons et propriétés bâties, de.. . . 55,462,429. 00.
Et l’allivrement ou revenu TOTAL, de.. 242,461,991. 00.
Pour les mêmes cantons, la contribution cadas-trale en principal des propriétés non bâties est de 23,93 1,19*/ 2 3‘La contribution foncière des propriétés bâtiesest de. 8,543,203. 44.
Contribution totale . 32,474,402. 67.
La proportion de la contribution à l’allivrement ou revenu est de 13 centimes 39/100." pour un franc de revenu,revenant à un huitième.
Résultats statistiques des Cantons cadastrés.
Nombre de Cantons. 4 ®o.
Communes. 6,521.
Arpens. 7 > 9 OI > 735 -
Parcelles. 19,211,404c
Articles de matrice. .. 2,278,000.
Revenu, suivant l’ancienne matrice. .
suivant la matrice cadastrale,
, 33 > 3 2 3 > 10 3 f
242,461,991.
Augmentation
109,138,888.
Les 2,278,000 articles de matrice ne supposent pas un nombre égal de propriétaires, parce qu’il y en a quisont compris dans plusieurs matrices. On peut toujours compter 2,131,847 propriétaires qui, tandis que, dansl’anciénnne répartition, les uns payaient plus du tiers de leur revenu, et d’autres n’en payaient que la centièmepartie, et même moins, paient aujourd’hui dans une proportion uniforme pour l’intérieur-de chaque canton, et dontle taux moyen, pour tous les cantons, est du huitième en principal, et du sixième avec les centimes additionnels.
sais
( 22 5 )
DU ROYAUME DE FRANCE.
DES ÉTA TS PRÉCÉDENS.
peut donner une idée de ce que sera le tableau général, lorsque toute lit France sera cadastrée.
Partage de la Contenance et du Revenu entre les diverses natures de Propriétés.
Propriétés non bâties.
Contenance.
3,802,940*- "■329,55c.54,694.2,661.581,356.587,583.
Terres labourables.
Vignes.
Jardins potagers.
Jardins d’agrément.
Prés.
Pâtures..
Marais. 30,942.
Bois taillis. 854,271.
Futaies. 76,6 95.
Pépinières. 1 618.
Vergers... 59*907.
Châtaigneraies. 67,691.
Olivets. 7,084.
Plants de mûriers.
,■73.
A reporter . 6,450,171.
Revenu.100,03 1,900
14,543,958-/
3,864,503,,
279,027..:
30,793,364:
7,5 53,399-
540,941.
12,343,828a
839,622^
86,477-?
4,464,466.
734 > 9 2 5 -
496,107.
1 3°,353-
176,502,870.
Suite des Propriétés non bâties.
Contenance.
Reports. ..
'Oseraies, aunaies et saussaies.
-Houbionnières, chenevières.
-Cultures en tabac.
■Terres vaines et vagues, landes et bruyères..
-Carrières et mines.
Tourbières.
Etangs.
Canaux de navigation.
Canaux d’irrigation.
6,459, ' 7 i a ' m -8,8 1 o.9,968.
«
640,185.4,73 2 -
1,090.
35,459*
93 '-
. 467.
Propriétés particulières. 129,922.
Total des propriétés non bâties, imposables.. 7,290,73 5.Superficie des propriétés bâties. 35,579-
T OTAL des matrices cadastrales.. . 7,3 2 6,314.
Revenu.
t76,502,8 7 of334,878.551,844.
tt
1,344-473-
13,906.12,740.617,681.67,022.23,369.5 , 574 , 598 -
185,033,381.1,966,181.
186,999,562.
Propriétés bâties.
Maisons.
Forges, fourneaux.
Moulins.
Usines et manufactures.Bârimens divers.
Nombre.
905,229.
349-
12,720.
5,895-
2,319.
Total.
926,512.
Revenu.
5°,53 2 ,' 0 ‘ f
325,546.
3> 0 74,955-■ ,251,457.378,370.
55,462,429.
Propriétés non bâties, non imposables.
Contenance.
Rues, places, promenades publiques, grandes routes, chemins.. 195,038*-Rivières, ruisseaux, lacs. 77,465.
A reporter ... 272,503.
RÉSUMÉ.
Suite des Propriétés non bâties , non imposables.
Report .
Glaciers, rochers, montagnes incultes.
Forêts de l’État.
Domaines non productifs.
Cimetières....
Total.
Propriétés bâties, non imposables.
A , ' Nombre.
Batimens de 1 Etat, ou destinés au service public., 3,590.
Églises, presbytères.. 9, 2 99-
Total . ia.88o.
Contenance.272, 1,1
35,635-
2 47 > 644 ,
17,480.
1,025.
574,287.
Contenance.
684*- **■•45 °,
1 34 -
Propriétés imposables. j
1 r battes.
Total.
Propriétés non imposables........ j ’
Total général.
NOMBREde propriétés bâties.
contenance.
REVENU IMPOSABLE.
7 > 2 9 0 > 735 a ‘“'
3 5 - 579 -
186,999,562^
55,462,429.
926,512.
926,512.
7 > 3 2 6>3 T-574,287.1,134.
242,461,991.
I 2,889.
939,401,
7 , 90',73 5 -
242, 46 1 ,99 I .
Revenu moyen de l’arpent des quatre principales cultures. . . . | labourables. ^6 30
Prés.
Bois,
5 2f 97 e■4- 45-
Communes qui ont demandé à être cadastrées. 9,656.
Communes qui font l’avance des premiers frais de leur cadastre, ou qui demandent
l’autorisation d’imposer sur elles-mêmes le montant de cette même avance. 207.
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