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Contenante.93,887“ 2 21* 69 115. 76. 29.427. 04. 01.
Reports ...
Canaux d’irrigation.
Propriétés particulières. . .
Total des propriétés nonbâties, imposables.
Superficie des propriétésbâties.
TOTAL de la matrice ca-dastrale. 94,643. 69. 27.
94,320. 02. 99.323. 66. 28.
Revenu.
',5 1 °,° 94 f 76 e1 54 - 94 -1,754. 06.
Propriétés non bâties, non imposables.
1,512,003. 76.9,294. 35.
1,521,298. 11.
plaisons.
Forges, fourneaux. . . .
Moulins.
Usines et manufactures.Bâtimens divers.
Propriétés bâties.
Nombre.
11,835.
17.191.
52.
22.
Total.
'7
Revenu.
2 3 2,83 6 f 40 e17,929. 40.29,326. 71.14,815. 50.5,307. 00.
300,215. 01.
, Rues, places, promenades publiques, grandes Contenance.
routes, chemins. 2,098“ 3R p 85“
! Rivières, ruisseaux, lacs. 34'- 27. 9 1 -
j Glaciers , rochers, montagnes incultes. .. . 1. >°- 75 "
! Forêts de l’État. 16,580. 51. 38.
! Domaines non productifs. 103. 50. 34,
Cimetières. 6. 60. 53-
Total.
19,131. 39. 76.
Propriétés bâties non imposables.
service public. . . .Eglises, presbytères.
Total.. .
Nombre.
Contenance,
6 1.
2“ 14P 52™
101.
4. 18. 45.
1 6 2.
6 . 32. 97.
RESUME.
Propriétés imposables,
non bâtiesbâties . . .
Total.
Propriétés non imposables.. . j
Total général.
NOMBREdes propriétés bâties.
CONTENANCE.
REVENU IMPOSABLE.
^ 4 » 3 3 ° a ° 2l) 99 m
1,521,298* 1 I e
12,11 7 .
323. 66 . 28.
300,2 I5. Ol.,
12,117.
94,643.6 9 .27.
1,821,513. 12.
19,131. 39. 76.
.
i 6 2.
6. 32. 97.
12,279.
113,781. 4 2 - 00.
I ,8 r , V 1 3 - T 2.
Revenu moyen Je l’arpent des quatre principales cultures..OPINION DU DÉ PA RTE AI E NT
Terres labourables. 13 r 37 e | Prés. 4 5 f 36 e
Vignes. 50. 13. | Bois. 9.71.
SUR LE CADASTRE PARCELLAIRE.
Communes qui ont demandé à être cadastrées. 35.
Propriétaires qui ont formé individuellement la même demande. 3 ’
N oms des principaux Propriétaires.
M. le baron de Cassagne, maréchal de-camp.M. Doublât, receveur général et propriétaire.
M. Colombier , maire et propriétaire.
OPINION DES ASSEMBLÉES CANTONALES.
Canton d’Epinal , 12 juillet iSop.
Vote des remerciemens au Gouvernement, pour la communi-cation qu’il a bien voulu lui taire donner des bases d’après les-quelles les contributions doivent être désormais établies, et desmesures qu’il prend pour arriver à une répartition plus égale.
Canton Je Bains, 28 tnai 1810.
Remercie le Gouvernement des mesures qu’il prend pourétablir l’égalité proportionnelle entre les propriétaires.
Canton Je Neufchâteau , 10 avril 1812.
Exprime sa reconnaissance envers le Gouvernement pourl’inappréciable bienfait du cadastre.
Canton de Plomlières, octobre 1812.
Les délégués expriment ia vive reconnaissance dont ils sont
OPINION DU CCSession de 1816.
Le conseil général est convaincu qu’on ne saurait trop ac-célérer un travail dont les résultats sont si généralement at-tendus; il desire, en conséquence, qu’il soit accordé pour 1817
pénétrés envers le Gouvernement, pour l’établissement du ca-dastre , qui assure la juste répartition de l’impôt foncier.
Canton de Xertigny, 30 août 1813.
L’assemblée témoigne la juste et vive reconnaissance dontelle est pénétrée envers le Gouvernement , dont l’attentionest portée sur les moyens de parvenir à l’exacte répartition deia contribution foncière.
Canton de Adonthureux-surSaone, 10 février 181 J.
L’assemblée , avant de se séparer , déclare qu’elle regardel’opération du cadastre , telle qu’elle s’exécute , comme unnouveau bienfait du Gouvernement paternel qui étend sa sol-licitude sur tout ce qui peut contribuer au bonheur despeuples.
NSE1L GÉNÉRAL.
des fonds plus considérables, afin que le cadastre ait pluspromptement atteint le but auquel il tend.
Session de iSty .
Le conseil général ne s’est point occupé du cadastre.
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