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de M. Turgot; M. le Trosne, dans son ouvrage intitulé de l’Administrationprovinciale.
Je crois nécessaire ici de donner une idée claire et précise de la différencequi existe entre les deux modes d’opération par masses et par parcelles.
Dans le premier, toute étendue non interrompue de terres labourables, ou deprés, ou de vignes,, ou de toute autre espèce de culture, est mesurée dans sonensemble; elle forme une figure ou polygone du plan, comme dans la plancheci-jointe, et le géomètre èn donne la contenance totale, quoiqu’elle se divise entreplusieurs propriétaires qui en possèdent chacun une portion.
Dans l’autre mode, chacune de ces portions de terre possédée par un pro-priétaire est mesurée séparément, forme une figure ou polygone du plan, commeon le voit dans la meme planche, et le géomètre en donne la contenance.
L’idée du premier mode a pu naturellement séduire plusieurs personnes,puis-qu’elle avait séduit le Gouvernement lui-même, qui l’a proposé, l’a essayé, a tenté,pendant cinq ans, tous les moyens possibles de le faire réussir, et ne l’a abandonné
qu’à la dernière extrémité, ainsi qu’il sera expliqué dans la partie historique de cerapport.
Ce mode paraît plus expéditif, moins dispendieux; il semble suffisant pourrectifier la répartition générale entre les départemens, et il n’est pas étonnantque de bons esprits se soient prononcés en sa faveur.
Mais c’est par les lumières même des partisans de ce mode, que j’espère leurdémontrer le peu de réalité de ces prétendus avantages.
Je me bornerai ici à faire observer,
i.° Que l’opération par masses ne sert à rien pour ia répartition de l’impôtentre les individus, qui est celle qui présente les plus révoltantes inégalités, etdont le redressement est le plus vivement demandé ;
2. 0 Qu’à la vérité il rectifierait 1 a répartition entre Jes départemens , les ar-rondissemens et les communes, s’il pouvait être bienfait, mais qu’il ne peut mêmeatteindre ce but.
3 -° En effet, si un géomètre, par incapacité ou par négligence, manque un planparcellaire, chaque propriétaire à qui on communique le résultat de l’arpentageet la contenance de chacune de ses portions de terre, réclame sur les conte-nances qu’il ne trouve pas justes, et l’on rectifie les erreurs.
Mais si un géomètre se trompe sur la contenance d’une masse, aucun habitantne connaît cette contenance, aucun 11e peut réclamer, et les erreurs subsistent.