DATES.

TITRES.

PAGÈS»

an if.

copies des plans, et à l’ouvertured’un cours gratuit de géométrie pra-tique pour former des jeunes gensdans l’art de l’arpentage.

189.

ifi gerih ...

Circulaire aux directeurs, sur le

même objet..

197.

z 6 idem..

Circulaire aux préfets j pour leur

«

envoyer l’instruction du io ventôsesur la levée des plans, et le devisdes prix auxquels les C. cns Lenoir et

Lerebours, ingénieurs mécaniciens,offrent de fournir des instrumensaux géomètres.. . ; ;.

so

cc

90 idem. .

Circulaire aux préfets dés départe-

mens réunis à l’ancien territoire dela France, relative à la formationdu tarif dû prix dés dénréés. ..

200.

î," floréal.

Circulaire aux préfets, relative à

l’imposition des frais d’arpërîtage etd’eXpertiSe.

201.

y idem. .

Loi relative à la contribution foncière

dès canaux de navigation.

203.

8 idem. .

Lettré âui préfets des six nouveaux

idem..

départemens, Sur le nouveau sys-tème des poids et mesures.

Lettre aux directeurs des contribu-

204 .

tions des six nouveaux départemens,pour leur indiquer les ouvrages re.latifs à ce système.

20 J.

Instruction