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contrevenir à l’ordre , eu proposer la repris€f(i)en considération. ( Sénat, règle 22.)
Janvier 179s. E11 sénat : un bill à sa secondelecture est amendé. On met aux voix si le billpassera à la troisième lecture: le bill est rejeté. Lebill fut repris par suite d’une décision pour re-prendre la chose en considération. Le résultat decelle procédure est que le vote de rejet et celuide reprise en considération , comme les quantitésnégatives et positives d’une équation , se détruisentet sont comme s’ils étaient billes du journal.Conséquemment le bill demeure encore sujet auxamendemens, tout de même qu’il l’était avant lamise aux voix de la troisième lecture ; c’est-à-direque toutes les parties du bill peuvent cire amen-dées , excepté celles sur lesquelles, dans l’étal oùse trouve le bill, il a déjà été volé. Ainsi il peutencore cire renvoyé au comité.
La règle qui permet dans le congrès les reprisesen considération , ne portant point de limites detemps ou de circonstances, on demande natu-rellement si elle peut être toujours, et en toutétat, proposée? Si, après le vole, la pièce surlaquelle on a volé a cessé d’être dans la possess-
(1) La reprise en considération est également admisedans la chambre des representans. (Règle 34 -)