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mande de l’orateur, autrement la division dureraitplusieurs heures.

Dans toute division ou appel , la majorité l’em-porte ; c’est la loi de tonies les réunions, à moinsqu’il n’y ait clause au contraire. Mais en cas departage , la règle est « semperprœsumaturpro ne-a gante , » c’est-à-dire , que ce qui existe ne peutêtre changé que par le vœu d’une majorité nonéquivoque.

Dans le sénat des Etats-Unis , en cas de partageleprésident du sénat décide (i).

Lorsqu’en comptant la chambre, à l’occasiond’une division (et aussi pour voler par oui et non ),on s’aperçoit qu’il n’y a pas un quorum , la ma-tière reste en l’état où elle était avant la division ,et y doit être reprise un jour quelconque.

En 1606, le premier mai, sur la question desavoir si un membre ayant dit oui, peut, aprèscela, se rasseoir et changer d’opinion (2), l’ora-

(1) On verra, clans les règles des délibérations de lachambre des représentais, comment on dispose de lavoix de l’orateur. J’observe , en passant, que le vice-président des Etats-Unis, à qui la constitution con-fère la présidence du sénat, 11’en est point membre.Aussi ne prend-il jamais part à la discussion.

(2; J’ai omis de faire remarquer que dans le sénat romainla division avait lieu, et s’appelait discessio.