Druckschrift 
Manuel du droit parlementaire, ou précis des règles
Entstehung
Seite
136
Einzelbild herunterladen
 

( i56 )

îa liste au président ou à l’orateur, rpii énoncé lerésultat. En sénat, s’il y a partage, le secrétaireappelle le vice-président, et note sur le journalson oui ou son nom , qui fait la décision de lachambre.

Dans la chambre des communes chaque membreest obligé de donner sa voix d’un côté ou de l’autre.Il n’est pas permis à un membre qui se trouvedans la chambre de sortir quand on va aux voix,et l’on ne peut comprendre dans une division celuiqui n’aurait pas été dans la chambre à cette mêmeépoque (i).

Ce dernier principe s’applique toujours lors-que l’on vote par oui et non , lorsque l’affirmativeet la négative de la question sont annoncées enmême temps par l’orateur, etquel’on vote en mêmetemps pour et contre. Il s’applique encore lors-qu’on va aux voix suivant la forme ordinaire , etsi la négative a déjà été posée; mais si elle ne l’apas été, un meud.re qui entre, ou tout autre

(1) On va voir que si le membre arrive à tems pourdiscuter, il est admis à le faire ; parce qu’on veut quepersonne ne vote sans être censé avoir pris part à la dis-;cussion. Mais un membre qui entre quand tout est fini,uniquement pour voter comme un automate, n’est pasrecevable.