( 3 2 ° )

CAUTIONNEMENT exigé des géomètres pour les avances qui leur sontfaites. Tome \\, page ai 6 . — Sujet au droit d’enregistrement. II, 163.

Caves. Fo/^BÂtimens.

Celliers. Voyei BÂtimens.

Centimes spéciaux imposés pour les frais de l’arpentage et de l’ex-pertise. 1 , 63 , 69 ; II, 32, 93. ( —Comptabilité des... II, 132. — Lecompte des... rendu tous les ans , au conseil général. II, 153.— Mo-dèle du compte des... II, 153. — Tableau du montant des centimesspéciaux demandé aux préfets. II, 170. — Modèle de ce tableau.II, 172. — Nouvelles dispositions sur la comptabilité des... II, 214.

Nouveau modèle du compte des.II, 217. — Délais dans lesquels

les.... peuvent être recouvrés. II, 278.

Châtaigniers ( Mode d’évaluation du produit des). 1 , 1 6 .

CHATEAUX abandonnés, doivent être évalués, mais ne seront pointimposés tant qu’ils n’auront poin été vendus ou loués. 1, 4 2 -

CHEF-LIEU d’une commune doit être circonscrit. I, 159, 168.CHEMINS publics et vicinaux; ne sont point cotisables. I, 4, 41.Circonscription ( Ligne de ). I, 68, 162 ; II, 5 6.

CLASSEMENT des différens genres de propriété ; moyen d’y procéder.I, 52, 72, 92 , 120. — Application au classement des évaluationsportées dans le tarif définitif. I, 120. — Modèle du... I, 136.

— Changemens utiles faits au modèle. II, 194.

CLASSIFICATION des propriétés. I, 72. — Elle diffère du classement.

ibid. ■— Elle détermine la classe d’une propriété, en raison de la fer-tilité et du produit. "ibid .— Moyens de procédera la... 1 ,74 ; II, 55 ;

— de réduire à cinq classes au plus les terres susceptibles d’uneplus grande division. II, 207. — Clôtures contiguës et de mêmenature levées cumulativement. II, 237. — Modèle du tableau dela... I ,133.

COMMISSAIRE du Gouvernement, chargé de la direction de l’arpen-tage et de l’expertise. 1, 102.

Commissaires pour l’évaluation comparative, nommés par les préfets.I, 64; — nommés par le Gouvernement. I, 6 5. — Fonctions desuns et des autres. 1, 9 6, 109.

Communaux,