( 3°7 )

DATES.

TITRES.

PAGES.

an i2.

27 therm,.

Circulaire aux directeurs, sur le

même objet.

188.

28 idem. .

Lettre au préfet du département dela Charente, contenant des obser-vations sur la vérification des ar-

!

pentages.

277.

idem. .

Lettre au préfet du département duGers, sur le recouvrement et le ver-sement des centimes spéciaux af-fectés aux dépenses de l’arpentage

et de l’expertise.

278. !

jo idem. .

Lettre au directeur du départementde Marengo, sur l’évaluation des

moulins nouvellement construits. .

279.

/j fructid.

Circulaire aux préfets, autorisantla remise des calques des plans desforêts, nationales , et des procès-verbaux de bornage, aux conserva-teurs , et concernant des dispositionsparticulières sur lespoursuites contreles géomètres, pour dégâts commis

<9

*

S

i

l

dans les bois.

189.

18 idem..

Circulaire aux préfets, pour leurdemander de faire marcher de front

l’arpentage et l’expertise.

190.

idem..

Circulaire aux directeurs, sur lemême objet, et sur la rédaction des

états de situation...

192.

Va