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2 (1805)
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306
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( 3° 6 )

DATES.

TITRES.

PAG ES.

an i2.

30 messid.

Circulaire aux préfets, pour leurannoncer les nouvelles dispositionsfaites pour le cours de géométriepratique de Paris, et les avantagesaccordés aux élèves des cours ouverts

idem. .

dans les départemens.

167.

Circulaire aux directeurs, sur le

même objet.

170.

6 therin..

Circulaire aux préfets, pour leurdemander le tableau général dumontant des centimes spéciaux im-posés pour les frais de larpentage et

de lexpertise.

171.

idem..

Lettre au préfet du département duCalvados, sur la proposition de le-ver une base dune grande étendueet dy rattacher les principaux points

du département.

275.

8 idem..

Circulaire instructive sur la ma-nière de faire lapplication aux com-munes non arpentées et expertisées,des résultats trouvés pour les com-munes dont on a fait larpentage et

lexpertise.

* 73 -

27 idem. .

Circulaire aux préfets, relative aunombre de pièces concernant lar-pentage et lexpertise à envoyer auministère, et à lenvoi des états de

situation .....

.85.