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2 (1805)
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1 DATES.

TITRES.

PAGES.

art il.

du Tarn , sur la proposition de fairevérifier, par le géomètre vérifica-teur, la minute des plans et les

calculs, de la surface des triangles. .

241.

; -..7 floréal.

Circulaire aux directenrs, pour

leur indiquer les moyens que les

contrôleurs doivent employer poursuppléer au défaut de baux, dans laformation du tarif définitif du pro-duit de chaque nature de propriété.

I2 3 -

jo idem . .

Circulaire aux préfets, pour leur

indiquer un changement utile aupremier cahier de calculs des plans.

126.

idem ..

Circulaire aux directeurs, sur le

même objet.

129.

idem. .

Lettre au directeur du département

de lHérault, relative à la difficultéde trouver des indicateurs pourlexpertise.

245.

idem. .

Lettre au directeur du département

des Forets, qui demande si la con-tenance des bâtimensruraux et celledes étangs ne doivent pas êtreportéesséparément de celle des maisons,dans le tableau indicatif des pro~.priétés de la commune.

246.

1/7 idem..

Lettre au directeur du département

rl

de... sur les moyens de suppléer au