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INSTRUCTION

Pour l'Examen et la Vérification des Calques et desCahiers de calculs des Communes arpentées.

Paris, 30 Brumaire an 12 .

SECTION PREMIÈRE,

Vérification des Calques,

Art. I. cr Le vérificateur commencera par s’assurerque les calques des plans des communes sont orientésplein nord, eu égard cependant à la déclinaison de laboussole , calculée à l’Observatoire de Paris,

Titre III de l’Instruction du 10 ventôse an 11.

IL Le vérificateur examinera si la date du plan estrapportée sur le calque, ainsi que le nom de l’arpenteur.

Art. l. tr du titre X.

III. Il vérifiera si le calque présente la division du ter-ritoire de la commune en sections ,

Art. III du titre VI.

Cette division a pour objet de faciliter les opérationsde l’expertise, et l’on doit y tenir rigoureusement,

IV. Le vérificateur examinera si les sections ont pourlimites des chemins, des rivières, des ruisseaux ou autrestenans immuables, et si elles sont indiquées par section A,section B,

Art, V. du même titre.