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4 (1808)
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336
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liir coite indemnité. III. 112. Unit se procurer des rensei-gnemens sur le mode de culture , sur la succession des assole-mens, sur le produit brut. III. i 4 i. Diverses autres opé-rations du .... III. 161.Fait un rapport pour proposerladoption ou le rejet des expertises. III. i 63 . Doit envoyerexactement les divers états demandés par le Ministre. IV. 78,160. Fait des rapports sur ladoption des échelles , sur le

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choix et la révocation des géomètres de i' e . classe , et sur les

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à-comptes à leur donner. IV. 262.

Directeurs des domaines et de lenregistrement. Communi-quent lesbaux des domaines,comptes de régie,font prendrechezles notaires copie des baux dont la connaissance est utile. III.

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38 .Font compulser chez les notaires les baux sur lesquels

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on manque de renseignemens. III. 23 i.Chargent les re-

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ceveurs de donner aux contrôleurs toutes les communicationsdont ils ont besoin. III. 234 -Distances à la méridienne. III. 40.

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Echelles adoptées pour les plans parcellaires. IV. 262.La-

titude pour les .... 296.

Écluses. Voyez Laisses de mer.

Edifices publiçs. Dans les villes forment autant de parcelles.IV. 298.

_ Egalité proportionnelle, établie par les rôles cadastraux entreles contribuables. IV. 208, 224. Résultera pour les com-

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munes, les arrondissemens et les départemens de la confectiongénérale du cadastre. IV. 208, 211, 242.

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Eglises. Voyez Edifices.

Enclaves. IV. 33 , 3 g.

Engrais. Voyez Déductions.

Enregistrement. Les directeurs, inspécteurs et vérificateurs