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4 (1808)
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335
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Défrichement. Voyez Dessèchement.

Delambre (M.), membre de lInslilut, a examiné les ins-tructions. IV , 2, 78. A dirigé et surveillé la rectificationdes calculs des triangles de la carte de France. IV. 18. Aprésidé la réunion formée par le Ministre pour arrêter lesbases de larpentage parcellaire. IV. 258 .

Délimitation. III. 32 , 4 o> Le procès-verbal de .... con-servé par linstruction du r - novembre i 8 o 5 , III, i 3 o.

Examen et vérification du procès-verbal de_III. i 3 i.

préparée à lavance par les Maires. IV. 7g. Modificationdes instructions précédentes sur la .... IV. 3 o. Principessur la ...., développés dans une lettre du Ministre delintérieur. IV. 36 . Renseignemens démandés sur les déci-sions concernant la .... IV. 200,202.Délimitation et di-vision des territoires en sections. IV. 203 .

Denrée. Voyez Prix.

Dépenses du cadastre ordonnancées sur le rapport du direc-teur des contributions. III. 75 , 221. En quoi elles con-sistent. III. 127. IV. 268, 284. <Non prévues. III. 127.Acquittées par les payeurs. III. 221. Instruction pour le

paiement des_IV. 23 . Changement à cette instruction

et dispositions définitives pour le paiement des .... IV. i 53 ,268.

Dessèchement. Dispositions particulières pour lévaluationdes terrains desséchés. IV. 234 .

DEVELOPPEMENT des instructions sur le levé des plans. IV.78. Plan général du .... IV. 82.

DIRECTEUR des contributions. Le ...., chargé de la rédactiondes divers tableaux de lexpertise. III. 108 , 110. Fait unrapport au préfet sur les réclamations contre le classement.III. 108.Applique le tarif définitif au classement. III. 110.Indemnité du .... pour la confection des matrices de rôles.III. m. Détail des travaux quil doit produire pour obte-