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007 )

Je 1 ’.... donnent tous les renseignemens nécessaires pourl’expertise. III. i 5 i.

Etat de classement. Voyez CLASSEMENT.

Etat comparatif dé l’ancienne matrice de rôle et de l’expertiseenvoyé au Ministre. III. 62.

Etat de situation. III. 5 a , ai 5 . 1 Y. 55 .

Evaluation. Tableau des .... par commune. III. 2.7 3 3 y. —Comparaison des .... par commune et par département. III.37. — Changement au procès-verbal d’évaluation. III. 58 ,61. — Modèle. III. 61 , 63 . — Extrait envoyé au Ministre.III. 61. — Modèle dé l’extrait. III. 72. — Dernière formedu procès-verbal. III. 204.

Expertises. Rapport pour fadoption ou le rejet des .... III.8.‘— Le résultat des .... dépouillé surun grand registre. III.8. — Examinées par les inspecteurs du cadastré. III. 34 - —Pièces qui doivent être envoyées au Ministre. III. 61. — Ir-régulières ou trop faibles. III. go. — Doivent marcher defront avec les matrices. III. 121 , 12g. — Assujetties à unerévision générale. III. 121. —Sont ordonnées par le préfetsur la proposition du directeur. III. 123 .

Expertises en masse , ou plutôt tarif général des évaluationsde l’arpent de chaque classe de culture. Projet d’....IV. 2-5.— Ajourné. 28g.

Experts. Opérations des .... III. 107; 182, 140. — Les ....appelés à l’assemblée de la justice de paix. IY. 202 ..

F.

Frais d’arpentage. Imposition des .... III. g (

Fermiers. Appelés à l’arpentage des propriétés par eux affer-mées. IV.264.

Fonds commun du cadastre. III. g, 85 , g 4 , 22t.

4 e . partie .

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