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[5.] De l'Esprit Des Lois 5 (1803)
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6 l nr, i.esphtt des dois.

elabli des jusliees patrimoniales. Daillenrs lesformales de (i) Marculfe nous font voir deshommes libres dependants de ces jusliees dansles pvemlers temps : les serfs ont donc ete jus-ticiables, parcequils se sont tronves dans leterritoire; et ils nontpas donne 1origine auxfiefs ponr avoir ete englobcs dans le fief.

Dautres gens ont pris nne voie plus courte:les seigneurs ont usurpe les justices, ont-ilsdit; et tout a ete dit. Mais ny a-t-il eu sur laterre que les peuples descendns de la Gennaniequi aient usurpe les droits des princes ? Lhis-toire nous apprendassez que dautres peuplesont fait des entreprises sur leurs souverains;mais on nen voit pas naitre ce que Ton a ap-pele les justices des seigneurs. Cetoif doncdans le fond des usages et des routumes desGermains quil en falloit cherclier Forigine.

Je prie de voir, dans Loyseau (a), quelle estla maniere dont, il suppose que les seigneursprocederent pour former et usurper leurs di-verses justices. II faudroit quils eussent eteles gens du mondeles plus raffines, et quilseussent vole, non pas commc les gnerrierspillent, mais comme des juges de village et des

(i) Yoyez la 3 ,4, et 14 du liv. I; et la chartre de(diarlemagne, de Fan 771, dans Martenne, tomel,Anecdot. collect. XI. Prrecipientcs jubemus ut ullusjudex publicus.... homines ipsius ecclesise etmonas-terii ipsius Morbacensis, tarn ingenuos quam etsei'vns , et qui super eornm terras inanere, etc.(2) Traite des justices de village.