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[5.] De l'Esprit Des Lois 5 (1803)
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37
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LIVRE XXX, CHAP. XV. 3y

Que voudroit dire celui ' \) Charlemagneordonne a ses envoyes dans les provinces defaire une recherche exacle de tous les eensqui avoient aneiennement ete du domaine duroi ( 2 ) ? et celui (3) il dispose des eens payespar ceux dont on les exige (4) ? Quelle signifi-calion donner a cet aulre(5), on lit, « Si« quelquun ( 6 ) a acquis une terre tribntaire«sur laqnelle nous avions accoutume de lever* le eens...? » a cet autre enfin ( 7 ) Cliarles-le-Chauve ( 8 ) parle des terres censuelles dont leeens avoit de toute antiquitd appartenu auroi ?

Remarquez quil y a quelques textes qui pa-roissent dabord eontraires a ce que jai dit,et qui cependant le confirment. On a vu ci-dessus t|ue les liommes libres, dans la monar-cliie,netoient obligcsquafournirde certainesvoitures. Le capilulaire que je viens de citer

(1) De lan 812, art. 10 et 11, edit. de Baluze,t.ome I, p. 498.(2) T'ndecumque autiquitus adparlem regis venire solebant. Capitu faire de lau 812,art. 10 et 11 .( 3 ) De lau S i 3 ,art. (i,edit. de Baluze,tome I, p. 5 o 8 .(4) De illis unde censa exigunt.Capilulaire de lau 81 3 , art. 6.( 5 ) Liv. IY descapitulaires, art. 37 , et insere dans la loi des Lom-bards.((>) Si quis lerraru tributariam, uude censusadpartem uostram exire solebat, susceperit. Liv. IVdes capitulaires, art. 37.(7) De lau 8 o 5 , art. 8.(8) Uude census ad parlem regis exivit autiquitus.Capitulaire de lau 8 o 5 , art. 8.

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