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[5.] De l'Esprit Des Lois 5 (1803)
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36
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3G DE lf.SPRIT DF.S T.OTS.

tlTangers quiarrivoient en France ctoient trai-tes comrae des serf's; el CJtarlemagne, vouiantquon Jes regardüt commc des liommes libres,puisquil rouloit quils eussent la propricte deleurs terres , defendoitdexiger dcux lecens.

Un capitidaire (i)de Cliarles-le-Chauve,donne en faveur des niemes Espagnols ,ventrpion les traite coimne on traitoit les antresFrancs, et defend doxiger deux le eens: lesliommes libres ne le pavoient donc pas.

Earlicle 3o de ldciit de Pistes reformsrabnspar lenuel plnsieurscolons du roi oudelegiise "vendoient les terres dependantes delenrs roanoirs a des ecclesiastiqyes on ä desgens de lenr condition, et ne sc reservoientquune petite case; de Sorte quon ne pouvoitplus etre paye du eens ; e,t il y esl ordonne deretablir les clioses dans lenr premier etat: leeens etoit donc un tribul desclaves.

11 resulte encore de la quil ny avoit pointde eens general dans la monarehie; et cela estclairparun grand nombre de textes. Car quesignifieroit ce capitidaire ( 2 ) , « Nous voulons« quon exige le eens royal dans tous les lieux« ou autrefois on lexigeoit legitimement (3) ?»

(1) De lan 8/54, edit. de Baluze, tome II, arf. 1et 2 , p. 27.(2) Cnpitul. III, de lan 8 o 5 , art. 20et 22 , insere dans le reeueil dAnzcgise, liv. III,art. 1 5 . Cela est eonforme a eelni de Charles-le-Clianve, de l'an 854 , npnd Altiinacum, art. 6.( 3 ) Undecunupie legitime exigeljatur. J.bicl,