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Manuel du droit parlementaire, ou précis des règles
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même nature et substance dans la même session 5mais celte rèi^le ne doit pas être un obstacle pourempêcher de proposer une même question et dela faire mettre aux voix dans les différentes pé-riodes de la discussion dun bill, attendu quechaque période de celte discussion remet tout etchaque partie du bill sous les yeux de la chambre,avec pleine liberté d'y faire des amendemens , soitpar addition, soit par radiation, et quoique lemême amendement puisse avoir été rejeté ou ac-cepté dans les précédentes périodes. De même,dans les rapports que les comités font sur unematière qui leur a été renvoyée, par exemple,dans le rapport dune adresse , la même questionest toujours soumise à la chambre et ouverte a laplus libre discussion. On peut aussi obtenir larévocation dun ordre ou dune instruction don-née à des comités. Un bill présenté dans unechambre, envoyé à lautre, et rejeté par celtedernière, peut être reproduit dans celle dernièrechambre, passé et renvoyé à la chambre qui ena eu linitiative. Si , au lien davoir été rejeté , ila été lu une fois et mis de côté, ou amendé, ouremis à un mois, la chambre tout cela sestfait peut ordonner lapport dun autre bill dela même nature, avec le même titre ou avec untitre différent.