( 333 )

PLACES publiques, ne sont point cotisables. Tome 1 , pages 4, 41.Plans. Règles à suivre pour les pians à lever. 1 , 18.

PLANS anciens; usage qui peut en être fait. I, 49.

Plans (Instruction sur la levée des ). I, ij 6. — Bases principale»des.... I, 67, 156. — Orientement des.... I, 67, 112, 161. —Échelledes... I, 67, 160. — Levée et construction des.... I, dp, 163,208.

— Détails des.... 1 , 69, 157, 165. — Rédaction et dessin des....I, 166; II, 128. —Minutes des.... I, 169, 264- — Copies des....

I, 69, 112 , 168 , 190, 214. — Calcul des plans. I, 1 58, 167, 171 ;

II, 47, 64. — Opération préliminaire avant d’entreprendre la levéedes.... I, 158. — Envoi de l’instruction sur la levée des... I, 198.

— ( Dispositions particulières pour les des bois nationaux. II, 87,92, 147, 189.

PLANS figuratifs de communes ( Envoi des ). I, 199, 244-— Modèledes.... I, 280. — Proposition de faire mailler les plans, rejetée.

H, 253.

Plus-value. I, 79.

Poids. Voyej_ Mesures.

Points. Les points principaux de chaque département donnés pardes chaînes de triangles. I, 136; — du plan, doivent être rap-portés. I, 164.

POURSUITES contre les géomètres en cas de délit. II, 189.

Prairies naturelles. I, 12, 31,80; —artificielles.I, 31,82;—bordée»d’arbres. I, 81.

PRÉFETS, font procéder à la délimitation des communes. I, 105.

— Nomment les géomètres en chef. I, 110 ; II, 1 3 ; — les experts.

I, 113. — Envoient au ministre l’état nominatif des géomètressecondaires. I, 110. — Autorisent les contrôleurs à faire des relevéschez les receveurs des domaines , leur procurent les actes de ventedes domaines, postérieurs au papier-monnaie. I, 120.— Arrêtent etimposent les frais d’arpentage et d’expertise. 1 , 201; II, 93.—Font payer les dépenses relatives aux opérations. I, 6 9, 215, 253 ;II, 29. — Ordonnent la révision des arpentages et des expertises. I,126, 274. — Envoient au ministre les pièces relatives à l’expertise^I, 275; II, 68j 1S5. — Approuvent le choix des communes. II, 12.