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U —

DATES.

TITRES.

PA GES.

à l’instruçtion du ioventôse an ii,

avec un modèle nouveau du secondcahier de calculs, et pour les auto-riser à supprimer le troisième cahier

46 .

an j 2 .

Modèle d’arrêté, pour prescrire

Pabornementdes territoires detoutesles communes du département. . .

48 .

Procès-verbal de délimitation du

territoire d’une commune et de sa

57-

Appendice à l’instruction du ioven-

tôse an 11 , sur les cahiers de calculs

64.

jo nivôse,.

Circulaire aux directeurs pour leur

proposer un instrument propre à la

69.

Instruction sur l’usage de cet ins-

72 . !

8 phiv ...

Circulaire aux directeurs, portant

envoi de celle aux préfets, et d’unmodèle de tableau à fournir, pré-sentant la contenance et les évalua-tions de l’ancienne matrice de rôleet de celles résultant du nouveau

66 . |

!

/2 idetn..

Circulaire aux préfets, pour leur

annoncer l’ouverture du nouveau

-l 4