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2 (1805)
Entstehung
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on prend le produit net moyen, et le multipliant par lenombre darpens de terres iabourables de première classedans toutes les communes, on a le produit imposablede toutes ces terres pour le département; on répèteensuite la même opération pour les autres classes et pourles autres natures de propriétés, et lon trouve ainsi larevenu imposable du département.

Jai vu par la correspondance, que dans beaucoup dedépartemens on na point la totalité des matrices derôles, et quune grande partie de ces matrices sont im-parfaites et nindiquent point les contenances des diffé-rentes classes des différentes natures de propriétés. Alorsle directeur aura à. faire une autre opération : sil résultedes communes expertisées que lancienne estimation deleur revenu soit, lune portant lautre, dun tiers, duncinquième ou dun dixième plus faible que le revenuconstaté par les expertises, il en conclura que le con-tingent du département est trop faible dun tiers, duncinquième ou. dun dixième (i).

Ne craignez pas, cependant, quil résulte de cetteconséquence, que votre département soit augmenté dansla proportion trouvée. Lopération faite pour chaquedépartement paraîtra les augmenter tous, les uns plus,les autres moins ; mais comme la fixation totale de210 millions restera la même, il faudra, par un centime

( i) Ce mocje a été changé par fa circulaire du thermidoran ii.