C 344 )

trées. IV. as 4 .— Les continuent pour la répartition du con-tingent des propriétés bâties. IV. 227, 336 .

Répartition égale de l’impôt entre les communes et les pro-priétaires, objet du cadastre. III. 120.

Répartition de l’impôt au prorata de l’allivrement cadastral.

IV. 227, 235,245. — Modèle. IV. 23 g.

Révision générale des expertises. Expertises.

Rochers dénués de terre ne doivent pas être levés. IV. 58 .Rôles cadastraux. IV. 21, 4 1 - — Dépôt et communicationdes .... IV. 42, 1 4 1 • — Admission des ...., et modèle de l’ar-rêté. IV. 52 . — Ont fait reconnaître les vices de l’anciennerépartition. IV. 206, 256 . — Etat du montant des.... envoyésau commissaire impérial. IV. 255,27g.

Rôles des propriétés bâties réunis à ceux des portes et fenêtres.IV. 236 , 253 , 180.

S.

Sections. Division des territoires en.... III. 32, i3i.Sous-PREFETS ; président les assembléesde justice de paix. IV.22g, 23 1. — Envoyent aux préfets les procès-verbaux avecleurs observations. IV. 226, 232 .

SURTAXE. Aucune réclamation en .... u’est admise après lafixation de l’allivrement cadastral. IV. 20g, 228, a 34 , 244 -

T.

Tableau d’assemblage. IV. 261, 263, 2g6.

Tableau comparatif de la contenance et des évaluations del’ancienne matrice et de celles résultant de l’expertise. III.i 63 . — Modèle du .... III. — Changement au modèle du ....IV. i 7I .

Tableau comparatif des mesures anciennes et nouvelles. III.•1

102 .