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4 (1808)
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341
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Mesures linéaires et de surface. Tolérance pour le calcul des.... IV. 264, 2 7 3 , 3 o 5 .

Monumens publics. Voyez Édifices.

Mutations. Livre de .... IV. i 7 3 , ig 3 , 214 , 291- La te-nue des livres de confiée aux directeurs. IV. i 7 g , 228.

Extraits des livres de .... transmis aux contrôleurs par lespercepteurs à vie. IV. i 7 g. Instruction sur la tenue des

livres dq .... IV. i 7 g.Modèle du livre de .... IV. 186.MüTATiONS-strrvenant par succession , donation, vente ouéchange. IV. 193.

P.

Parcellaire demandé par les propriétaires, les communes.

IV. 214; 223 , 7 ,246,255. Exécution du_IV. 261,

263. Maximum du prix du .... IV. 268. Réduction duprix pour les communes qui ont un plan de masse. IV. 26g ,28 7 .

Parcelle. Définition de la .... IV. 29g.

Parcs dhuitres; ne doivent point être compris dans les plans.IV. 5 g.

Partage ( Actes de). Utilité de la collection des .... III. 2g,55 . Communication des .... III. 23 o.

Pêcheries. Voyez Laisses de mer.

Places fortes. Levée du plan des .... III. 80.

Plans de masses. Orientement, rattachement des .... III. 7 .Plans linéaires. IV. 203 .

Poids et mesures. III. 2 7 .

Postes militaires. Voyez Places fortes.

Préfets. Les.... statuent sur les réclamations contre le classe-ment , ordonnent la contre-expertise. III. 108. IV. 226 , 280.

Approuvent les expertises. III. 108. Arrêtent les ma-trices de rôles. III. 110.Fixent definitivement le revenu

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