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d'après 1 inclinaison un arpent quatre perches ; son titreet le cadastre cadrent parfaitement.

C’est ce que le géomètre leur rendra sensible parquelques exemples. 11 les préviendra donc que s’ils netrouvent sur leurs bulletins que ces légères différencesindépendamment même de la tolérance permise , ils nedoivent pas faire d’observations ou de réclamations, niexiger un réarpentage dont les frais seraient à leurcharge.

Les incertitudes ou les contestations de terrains pré-vues par les articles i5 et 17 , présenteront des diffi-cultés plus réelles. Le géomètre cherchera autant qu’illui sera possible à concilier les parties à l’amiable, et lespropriétaires aimeront souvent à faire juger sans frais unprocès qui pourrait devenir dispendieux ; ils pourraientencore s’en rapporter à des arbitres qu’ils choisiraient. Sila conciliation ne réussit pas, il engagera les parties à sepourvoir devant les tribunaux, et en informera l’ingé-nieur-vérificateur. Le directeur en rendra compte aupréfet qui invitera le tribunal à accélérer son jugement,lequel pourra être rendu avant que le géomètre quittela commune.

Si le procès se prolonge au-delà de ce terme , legéomètre laissera en suspens le terrain litigieux , saufà retourner dans la commune pour conformer le planau jugement du tribunal, et ce, aux frais des deuxparties.