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CIRCULAIRE.

Le Ministre des finances ,

A MM. les Préfets des dêpartemens.

Paris , le i 5 Mai 1806.

Aux termes, Messieurs , de la circulaire du 6 marsj8o5 ( Collection , tom. ,111 , pag. i/ t ), l’envoi descalques ne doit avoir lieu qu’après que les expertisessont terminées , et le paiement du dernier quart duprix de chaque arpentage ne doit s’opérer qu après quele calque a été examiné dans mes bureaux.

Cette disposition avait été motivée par l’insuffisancedu mode de vérification qui ne s’opérait que sur unpetit nombre de communes ; il paraissait alors conve-nable d’attendre que l’expertise eût fait reconnaître lesdéfectuosités du plan des communes non vérifiées: maisaujourd'hui que la vérification va prendre une marcherégulière, quelle aura lieu dans toutes les communesarpentées, et qu’enfin l’instruction qui l’a prescrite es„tconçue de manière à faire ressortir non - seulementl’exactitude de l’ensemble , mais encore celle des détailsdu plan , il m’a semblé juste de faire payer au Géo-mètre en chef le dernier quart de son indemnité, aprèsla vérification des plans sur le terrain, et celle des cal-ques dans mes bureaux , conformément à la circulairedu 6 mars, et sans attendre le résultat de l’expertise-