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comme marécages des prairies qui donnent maintenantdes foins, ou servent de pâturages, et dont quelquesfossés peuvent augmenter beaucoup la valeur. On nedoit entendre par marais que les terrains qui, étantcouverts d’eau la majeure partie de l’année, ne donnentpresque aucun produit, et que l’on ne peut dessécherqu’en construisant des ouvrages d’art, ou lorsqu’il fautsacrifier des moulins pour y parvenir, soit qu’on lesachète, ou qu’on en ait été auparavant le proprié-taire.

Conformément à l’article VI, « la cotisation des terres» vaines et vagues, depuis vingt-cinq ans ( i ) , et quiseront mises en culture, ne pourra de même être>5 augmentée pendant les quinze ( 2 ) premières années» après leur défrichement. «

On n’entend point par terres vaines et vagues, cellesqui sont en friche depuis dix ou quinze ans, tempspendant lequel, dans des pays peu fertiles, on laissereposer les terres, ni celles chargées de quelques pro-ductions en bois , mais seulement celles qui, depuis•vingt-cinq années n’ayant donné aucune récolte, pour-raient être défrichées conformément aux édits de 1764et des années suivantes, sur les desséchemens et défri-

( 1 ) Le nombre de ces années a été réduit à quinze par i’art, CXHic la loi du 3 frimaire an 7.

} C« nombre a été réduit à dix par le même article.