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[2.] De l'Esprit Des Lois 2 (1803)
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l',-8 de lesprit des lois.cussions quils pourroient avoir avec les ofll-ciers du prince.

CHAPITRE XI.

Des peines fiscales.

Ce st une ehose partiruliere aus peines fis-cales que, contre la pratique generale, eilessont jilus severes en Europe quen Asie. EnEurope, on conlisque les marcliandises, quel -quefois merae les vaisseaux et les voitures; enAsie, on ne fait ni 1un ni laulre. Cest quenEurope le marcliand a des juges qui peuventle garantir de loppression; en Asie, les jugesdespotiques seroient eux-menies les oppres-seurs. Que feroitle marcliand contre un bachaqui auroit resolu de confisquer ses marchan-dises ?

Cest la vexation qui se surmonte ellc-mdmeet se voit contrainte a une certaine douceur.En Turquie, on ne leve quun seul droit den-, tree, apres quoi tont le pays est ouvert auxmarchands. Les declarations fausses nempor-tent ni conliscation ni augmentafion de droits.On nouvre (i) point ä la Chine les ballots desgens qui ne sont pas marchands. La fraude,cliez le Mogol, nest point punie par la con-fiscation , mais par le doublement du droit.Les princes ( 2 ) tartares qui liabitent desvilles

(1) Da Halde, torae It, p. 87. (2) Histoive desTattars, part. III, p. 290.