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[2.] De l'Esprit Des Lois 2 (1803)
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o pondit lempereur, et vous ne connoissez« pas mes maximes. »

Un senalus-consulte (i) oi'donna que celniqui avoil fondu des statues de lempereur quinuroient ete reprouvees ne seroit point coupa-ble de lese-majeste. Les empereurs Severe etAntonin ccrivirent ä Pontius ( 2 ) que celui quivendroit des statues de 1empereur non consa-crees ne tomberoit point dans le crime de lese-majeste. Les niemes empereurs ccrivirent äJulius Cassianus que celui qui jetteroit parhasard une picrre eontre une stal.ue de lempe-reur ne devoit point elre poursuivi conunecriminel de lese-majeste (3). La loi Julie de-mandoit ces sortes de modifications; car eileavoit rendu coupables de lese-majeste nonseulement ceux qui fondoient les statues desempereurs, mais ceux qui commettoient quel-que aetion semblable (4) , ce qui rendoit ce cri-me arbilraire. Quand on eut etabli bien deserimes de lese-majeste, ilfallut necessairementdislinguer ces cx'imes. Aussi le jurisconsulteLlpien, apres avoir dit que laccusation ducrime de lese-majeste ne seteignoit point parla mort du coupable, ajoute-t-il que cela neregarde pas tous (5) les erimes de lese-majesteetablis par la loi Julie, mais seulement celui

( 1 ) Vny er. la loi IV, §. 3, au ff. ad les,. Jul. maj.liv. XLVÜI, tomelV.( 2 ) Voycz la loi Y,§. 2 , ibid.(3) Ibid. Jj. 1 .(4) Aliudve rjuiil simile admise-rint. Leg. VI, ibid.(5) Daus la loi deruiere, ibid.

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