CONSTITUTION DE LA MARINE.

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LIVRE CINQUIEME.

ORGANISATION DES PORTS ET DES ARSENAUX.

CHAPITRE PREMIER.

Considerations generales. Amiral du port.

Tje Service des ports et des arsenaux, presente une divisionanalogue ä celle du ministere de la marine, entre le conseil na-val et le conseil de l’amiraute.

Le commandement de Farsenal, tous les travaux prepara-toires des constructions navales et d : ’entretien des Mtimens des-armes , sont confies ä la direction d’un officier militaire appelecommissioner de l’arsenal.

L’organisation du personnel des armemens, le commande-ment du port et de tous les nayires qui s’y trouvent, appartien-nent ä Y amiral du port.

(Fest l’amiraute qui donne directement des ordres a l’amiraldu port. (Fest le conseil naval qui donne des ordres au com-missioner de Farsenal.

L’amiral et le commissioner sont tout-a-fait inde'pendans,et dans leurs attributions , et dans la source imme'diate deleur pouvoirs , et dans la filiation des autorite's auxquelles ilsrendent compte.

II laut bien se garder de confondre cette division d’attribu-tions, avec celle qu’on a retablie , depuis i8i5, dans la marinefrancaise. En Angleterre, l’amiral dirige et commande toutesles operations , tout le Service a la mer •, tandis que le commis-