Druckschrift 
Manuel du droit parlementaire, ou précis des règles
Entstehung
Seite
203
Einzelbild herunterladen
 

( 2o5 )

4- Les mises aux voix seront toujours faites dis-tinctement en ces termes : « Tous ceux qui sortt« davis que (la question qui est à décider), von-ic dront bien dire oui » ; et après que les oui seseront fait entendre, il dira : « Tous ceux qui sont« dune opinion contraire voudront bien dire« non. »

Si , à la simple audition des voix , lorateuréprouve du doute, ou que le départage de la cham-bre soit demandé, la chambre sera départagée :ceux qui sont pour laffirmative se lèveront lespremiers, et ensuite ceux qui sont pour la néga-tive ( 1 ).

Si lorateur a encore des doutes, ou que lon de-mande que les voix soient comptées , lorateurnommera deux membres de chaque opinion pourcompter les voix affirmatives ( 2 ); ces deux mem-bres ayant fait leur rapport, il en nommera deuxautres pour compter les voix négatives : et le rap-port lui en étant lait, il annoncera la décision à lachambre.

5. Lorateur fera lexamen et la correction de la

(1) Loraleuv compte rapidement, dâns ces deux cas,les membres qui sont debout.

(2) Ces vérificateurs comptent les deux côtés succcssifs,à mesure que chacun se lève de nouvè'au.