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d<vnandées; mais elles peuvent être demandéesdans tous les cas où il y a différence d’opinionentre les deux chambres sur des questions pendantesentre elles. Cependant la demande d’une conférencedoit toujours venir de la chambre qui a les piècesen sa possession.

Les conférences peuvent être ou des conférencespures et simples, ou des conférences libres (1). Onva en voir la différence par l’exposition des diffé-rentes manières de procéder dans l’une et dansl’autre.

Dans une conférence simple, la chambre qui ena fait la demande prépare des raisons écrites quisont lues et remises sans débat, dans la conférence,aux commissaires de l’autre chambre : ceux-ci n’yfont, pour le moment, aucune réponse; mais ré-fèrent à leur chambre. Celle-ci, si elle est con-vaincue par les raisons qui lui sont données, voleque ces raisons sont satisfaisantes , ou ne dit rien. *Si elle n’est pas convaincue , ejle passe une résolu-

(i) Dans toute cette section, lorsqu’il y est questionde conférences, sans l’épithète libre , il s’agit d’uneconférence pure et simple. On voit, par les explications,qu’une conférence pure et simple roule sur mémoires.Une conférence libre se passe en discussions orales entreles deux commissions.