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Manuel du droit parlementaire, ou précis des règles
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Ce serait doue mettre deux lois la même questionaux voix, que d’y mettre celle dernière, la pre-mière ayant passé.

Il n’en est pas ainsi, quand il s’agit d’amende-mens entre les deux chambres. S’il y a motionpour que la chambre retire les amendemens quel’autre chambre rebise d’admettre, et que celtemotion passe à la négative, ce vole n’équivaut pasà un vole pour insister sur les amendemens.Pourquoi cela ? Parce qu’il y a une autre alterna-tive ; celle de persister.

Un bill ayant pris naissance dans une chambre,passe dans l’autre avec un amendement; une mo-tion est faite dans la chambre, qui a eu l’initiative,à l’effet d’accéder à l’amendement : celle motionétant rejetée, résulte-t il de ce rejet un vole dedissentiment avec l’autre chambre, ou faut-il voterencore séparément sur celte question, pour expri-mer que la chambre refuse l’amendement? C’est cequ’il faut examine»?

Les questions à mettre aux voix, relativementaux amendemens d’une chambre sur l’autre, sont,i° d’accéder ; 2° de ne pas accéder j 3° de reti-rer j 4° d’insister j 5° de persister (é).

(i) Voyez, pour l’emploi technique de ces expressions,la section XLIII, Des am endemens entre les deux chambres.