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i8o4; on pourra hien suivre en toutla meinemarche, el uous laire signer iniiividuelle-meul, par munierc cl’acquii, uue cliarie dejäenvigueur, connne ;i l’epoque ou Napoleon,proclame par le senat , invi'ait les ciloyens,du haut de son trone , a consigner leursvotessur la consiitnlion imperiale , dans lesregistres des muuicipaliles.
Mais, dira-t-on , il ne sagit pas de fonderune nouvelle Constitution en France; il n’estqueslion que de quelques reformes partielles.Celaest vrai, si, comme onle doit pournotrelionneur et pour notre surete, l’on reconnaltJa validite de la cliarte. Mais cela eslinexact,si Ton decide que ceux qui ont servi ou re-connu le gouvernement des Bourbons sontdes traitres et des complices d’un ly ran ; car,dans ce cas, il laut faire une Constitutionnouvelle. Or, la nation aseule le droit de re-nouveler ses institulions , connne eile avaitseule le droit de les creer.
D’aillenrs, une longue experience ne nousa-l-elle pas suffisamment appris que ces re-formes partielles et illegales faires aux cons-liimions , suffisent la plnpart du temps pour