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sec ou abattu, et sera le tout pris et mesure ä deml-pfedpres de terre. *)

2. Ceux qui auront ehoupe, ebranchö, et deshonore desarbres, payeront la meine amende au pied de tour, ques'ils les avoient abattus par le pied.

3. Pour chacune charretee de Hierrein, bois carre desciage ou de charpenterie, l'ainende sera de quatre-vingtlivres; pour la charretee de bois de chauffage, quinze li-vres; pour la soinme ou charge de cbeval ou bourrique,quatre livres; et pour le fagot ou fouee, vingt sols.

4. Pour etallons, baliveaux, parois, arbres de liziere,et autres arbres de reserve, cinquante livres; pour piedcornier, marque de notre marteau, abattu, cent livres; etdeux cents livres pour pied cornier arrache et deplace:reduisons neanmoins Tarnende pour balivaux de l'äge dubois reserve daus les taillis au-dessous de vingt ans, a dixlivres.

5. Si les delits se trouvent avoir £te commis depuis lecoucher jusqu'au lever du soleil, par scie ou par feu, soit

[>ar les officiers des forets ou des chasses, arpenteurs,ayeurs, gardes, usagers, coütuiniers, patres, paissonniers,marchands ventiers et leurs facteurs, gardes-ventes, büche-rons, charbonniers, charretiers, maitres de forges, four-neaux, tuiliers, briquetiers, et tous autres employes äl'ex-ploitation des forets et des ateliers des bois en provenants,Tarnende sera double.

6. Voulons que toutes les pcrsonnes ci-dessus soientprivees, en cas de recidive, savoir les officiers de leurscharges, les marchands de leurs ventes et les usagers deleurs droits et coutuines, et que tous soient bannis ä per-

(»etuite des forets, sans qu'ils puissent esperer aucunesettres de pardon, retablissement, commutation et rappelde ban, que nous defendons ä notre aine et feal chancelierde sceller, et ä tous juges d'enteriner, nonobstant coinmen-demens ou jussions contraires; declarant des-ä-presentnulles et de nul efFet et valeur toutes celles qui pourroient6tre obtenues.

7. Demeureront les marchands, maitres de forges, fer-miers, usagers, riverains et autres occupant les maisons,fermes et autres heritages dans Tenclos, et ä deux lieuesde nos forets, responsables civilement de leurs commis, char-re&ers, patres et domestiques.

8. Et d'autant que les ainendes au pied du tour ont

1) Bergt, inbcfi baä ©cfc| »om 7. Sunt 1821 wegen Untetfucffiingunb 5Be(trafung beS 4)o[jbieb(iaf)l8 (©efegfamral. @. 99).