Druckschrift 
1 (1833)
Entstehung
Seite
56
Einzelbild herunterladen
 

56 2tuguR 1669.

moins des bois dependans des eveches, abbayes, benefices,comixianderies et communautes ecclesiastiques, soit toujoursen nature de futaye; et s'il ne se trouvoit aucune futayeen toute l'etendue de leurs bois, ou que celle qui y estä present füt au-dessous de la quatrieme partie de la to-talite, ce qui manquera sera pris dans leurs taillis jusquesä la concurrence de la quatrieme partie, pour etre reservee,ä croitre en futaye, dont le choix et triage sera fait parles grands-maitres aux endroits les plus propres, et oü lefonds pourra mieux en porter, qui sera separe du restedes taillis par bornes et limites, et repute de pareille na-ture et qualite, sans qu'il soit permis «Ten user ou couperaucuns arbres, que par les forines prescrites pour la fu-taye.

3. Apres les reserves distraites et separees, le surplusdes bois taillis sera regle en coupes ordinaires, de dix ansau moins, avec charge expresse de laisser seize baliveauxde l'äge du bois en chacun arpent, outre tous les ancienset modernes, qui seront pareilleinent reputes futayes, etcomme tels reserves dans toutes les coupes ordinaires,sans qu'en aucun cas on n'y puisse toucher qu'en vertude nos lettres-patentes bien et duement verifiees, ainsi qu'ilsera dit ci-apres.

4. Les ecclesiastiques, communautes, commandeurs, eco-nomes, recteurs et administrateurs ne pourront couper au-cun arbre de futaye ou baliveau sur taillis, ni toucher auquart mis en reserve, ou rien entreprendre au delä descoupes ordinaires et reglees, sinon en vertu de lettres-patentes bien et duement enregistrees, ä peine d'amendearbitraire envers nous, et de restitution du quadruple dela valeur des bois coupes ou vendus; laquelle, si eile ex-cede cinq cents livres, sera employee en fonds pour lebenefice, College, commanderie, maladrerie, ou autre com-munaute, et le revenu applique ä l'hopital des lieux pen-dant la vie ou la possession des beneficiers, cominandeui's,recteurs ou administrateurs contrevenants; et si la resti-tution etait moindre de cinq cents livres, eile appartiendraentierement ä l'hopital.

5. Nos lettres ne seront octroyees pour ventes de fu-tayes, ou baliveaux reserves, qu'en cas d'incendies, ruines,demolitions, pertes et accidens extraordinaires, arrives parforfaits, guerre, ou cas fortuit, et non par le fait ou fautedes beneficiers et administrateurs, qui pour y parvenir fe-ront leurs remontrances au grand-maitre , lequel informerades causes et de la necessite, visitera les lieux en prescncede notre procureur en la maitrise, fera priser par experts