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1 (1833)
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54 2luguf* 1669.

15. II y aura dans chacune maitrise un ou plusieurs ser-gents , selon le nombre et la distance des bois tenus parindivis et en grurie, grairie, tiers et danger, pour y fairela garde et les rapports des delits, abus et malversations,ainsi que ceux preposes dans nos forets.

16. Ne pourront les possesseurs prendre aucun arbrevif sans la marque et delivrance du grand-maitre, lequel äl'instant en fera couper et vendre ä notre profit, pour lavaleur et proportion de nos droits.

17. Lorsqu'il se fera des ventes ordinaires, les posses-seurs prendront leur chauffage sur leur part de la vente;inais s'il n'y avoit pas de vente ouverte, aucun chauffagene pourra etre pris qu'en bois mort, ou mort-bois des neufespeces. ')

18. Les grands-maitres visiteront chacune annee tous lesbois de cette qualite, se feront representer les registrestenus et jugemens donnes sur les delits et malversations,avec l'etat des ventes et recoleinens; et y feront la refor-mation, lorsquelle sera par eux jugee necessaire.

19. Les maitres particuliers ou leurs lieutenans serontobliges d'y faire visite avec nos procureurs, du moins unefois l'annee, les garde-marteaux de six mois en six mois,et les sergents sans discontinuation, dont ils feront proces-verbal, chacun ä leur egard, et le inettront incessaminentau greffe de la maitrise, le tout a peine de privation deleurs charges et de repondre en leurs noms des delits,abus et malversations.

20. Ordonnons que dans six mois, du jour de la publi-cation des presentes, il sera fait arpentage, figure et de-scription de toutes les forets, bois et buissons oü nousavons droits, tant par indivis que grurie, grairie, tiers etdanger, par l'arpenteur de la maitrise, ä la diligence denos procureurs, chacun en son ressort, et en la presencedes parties interessees, du garde-marteau ou gruyer, et dusergent ä garde, dont proces-verbal et figure seront enre-gistres au greffe.

21. Les maitres ou lieutenans en leur absence , ferontaussi dans le meine teinps avec nos procureurs proces-verbal du nombre, Situation et continence des bnis de cette

1) „Neuf especes". 3ur (Srläutcrung btent ber arfc. 5 b. SEt'telS„Les possesseurs des bois sujets ä tiers et danger pourront pren-dre par leurs mains pour leur usage du bois des neuf especescontenues en l'article neufieme de la Cliartre Normande du roiLouis X de l'annee 1315 ; qui sollt: sauls , morsaulx, epines ,puisnes, seur, aulnes, genests, genevres et ronces."