TABLE DE L4 LÉGISLATION PHARMACEUTIQUE
1511
Absence ou maladie prolongée du phar-macien (notes) 1060Age de réception des herboristes (notes) 1060Arrêté du 23 thermidor an xi, contenant
règlement sur les Ecoles de pharmacie 1060Arrêté, du préfet de la Seine relatif à
l'autopsie des cadavres 1088
L'association en pharmacie (notes) 1057
Baccalauréats (notes) 1063
Certificats 1089
Circulaire du 9 avril 1852 contenant desinstructions sur la vente de la pâtephosphorée 1080
Circonscription desFacultésdemédecine,des Ecoles supérieures de pharmacie etdes Ecoles prép. de méd. et de pharm. 1064Classification des fabriques et dépots
d'eaux minérales (notes) 1083
Commerce des substances vénéneuses 1078Complicité d'avortement (notes) 1086
Concours des candidats médecins milit. 1077Concours des candidats pharmac. milit. 1078Concours pour l'internat en pharmacie
(notes) 1076
Conditions d'admission aux emplois
d'élèves en pharmacie militaire (notes) 1077Conditions de réception des étrangers
non naturalisés (notes) 1056
Conflits entre élèves et patrons (notes) 1056Contraventions punies par la déclaration
de 1877 (/lûtes) . 1057
Déclaration du roi du 25 avril 1777 1055
Déclaration par les candidats de 2 e classedu département dans lequel ils doiventexercer (notes) 1066
Décret de l'Assemblée nationale du 14
avril 1791 1055
Décret du 25 prairial an xm relatif àl'annonce et à la vente des remèdessecrets 1081
Décret du 25 thermidor an xm sur
les patentes 1088
Décret du 18 juin 1811, contenant règle-ment et tarif général des frais en ma-tière criminelle, de police correction-nelle et de simple police 1087Décret du 3 mai 1850 concernant les
remèdes nouveaux 1081
Décret impérial du 3 mars 1839 sur l'in-spection des pharmacies 1081Décret du 23-24 août 1873, concernantles officiers de santé et les pharmaciensde 2° classe qui veulent exercer dansun autre département que celui pourlequel ils ont été reçus. ' 1072Décret des li juillet et 6 septembre 1875concernant l'institution des Ecoles demédec. et de pharm. de plein exercice 1075
Décret du 26 juillet 1885 relatif aux con-ditions à remplir pour obtenir lediplôme de pharmacien de l re classe 1068Décret réglant les conditions pour obtenir
le diplôme de pharmacien de 2 e classe 1068Défense au^ communautés de tenir phar-macie ouverte, etc. 1055Défense aux épiciers, etc., d'exercer la
pharmacie 1055
Définition du médicament (notes) 1057
Détournement des malades par le méde-cin (notes) « 1059Diplôme de pharmacien 1061Diplôme supérieur de pharmac. de l re cl. 1071Dispo-itions applicables aux médecins,chirurgiens, pharmac, etc., extraitesdes Codes civil, d'instruction criminelleet pén. 1084Dispositions pénales relatives à l'exercice
illégal de la médecine 1074
Droit qu'ont les professeurs de l'école deParis d'instrumenter sans autorisationpréalable (notes) 1058
Droit des héritiers d'un pharmac. (notes) 1061Droit des veuves de pharmaciens 1060
Droits à percevoir des aspirants au
diplôme (le 2 e classe 1071
Droits à percevoir des aspirants au
diplôme supérieur 1072
Droits à percevoir des pharmac. de l re cl. 1072Ecole pratique (notes) 1055
Des élèves en pharm. et de leur discipline 1056Elèves en pharmacie des hôpitaux 1076
Embaumements et moulages (notes) 1088Enregistrement et listes des dçcteurs et
officiers de santé 1073
Enseignement dans les Ecoles de pharm. 1062Etudes et réception des officiers de santé 1073Examen de réception des docteurs en
médecine et en chirurgie 1073
Examen de validation de Stage 1069
Examen des herboristes 1061
Examen des pharmaciens do 2 e classe 1068Examens pour le diplôme de pharmacien
de i re classe' 1068
Exécution des prescriptions médicales
(notes) 1059
Exercice simultané de la médecine et de
la pharmacie (notes) 1058
Expertises de commoclo et incommodo 1090Extrait concernant les remèdes secrets 1082Falsification des substances alimentaires
ou médicamenteuses 1083
Fourniture des médicaments par les
médecins (notes) 1058
Frais de la dernière maladie (notes) 1085Frais d'examen 1063
Honoraires à réclameraprès faillite (notes) 1085