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1 (1815)
Entstehung
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LE CENSEUR.

N°.

12 .

CHAMBRE DES PAIRS.

Sêjnces des i 5 , et 17 septembre 181 4 .

Séance du i 3 . IVIessieues les Paies se réunissentà deux heures après-midi : ils entendent la lecture etapprouvent la rédaction du procès-verbal de la der-nière séance.

Lordre du jour appelle le rapport de la commis-sion nommée pour lexamen de la résolution prisepar la chambre des députés, sur la liste civile etdotation de la couronne.

Le rapporteur nommé par la commission, M. letluc de vis, annonce que la résolution présentée àla chambre a paru à la commission dictée par lessentimens damour et de fidélité pour le roi, quianiment les Français.

Linstitution de la liste civile, parmi nous, ne re-monte point au-delà de jl 79.1. A cette époque, las-

Tom. 1 er . Cahier 12. 36