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1 (1815)
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464
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( AH )

il a voulu tranquilliser leurs consciences, et il a dai-gné leur donner quelques explications relatives auxobjections laites , i u . sur les vices de forme du projet,et sur les amendemens quil avait reçus à la chambrédes députés ; 2°. sur le préambule ; 3 °. siir la com-mission chargée de réviser les jugemens de la cen-sure: 4». siw la censure proposée qui nest point unecensure; 5 °. enfin sur 1 impossibilité damenderprojet de loi.

Je ne sais quelles réflexions auront suggérées àMM. les pairs les épanchemens de M. le ministre;mais jai beaucoup de peine à croire quils aientproduit sur leur esprit leffet quil sen promettait,et je suis persuadé qu'il aura moins à se louer de safranchise envers MM. les pairs que de sa réserve avecMM. les députés. Déjà quelques membres de lacliam-bre des pairs ont voulu voir dans ses confidenceslaveu dune sorte de conspiration de la part du mi-nistère contre les lois de létat , et linvitation faite àla chambre , de prendre part à ce complot (x). On

(î)Voici la proposition que M. le duc de Brancas a faiteà la cliambre : « Il ne sagit pas moins, dans la circonstance» présente , que de rester sujets fidèles dun roi qui nousrend libres , ou de devenir sujets dun ministre quisi nous rendrait esclaves. Cette considération est dune si» haute importance, quelle porte subitement mon esprit3i sur larticle 19 de la charte (il rapporte larticle). Je» vois dans la conduite du ministre de lintérieur lindis-»