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PROCÈS-VERBAL DE VÉRIFICATION. Articles.

Rédaction du —. 257.

Epoque de la remise du —à la direction. 306.

Procès-verbal de l’expertise.

Formation du —.... 604 à 606.

Rédaction —. 628.

Procès-verbal du retirement des bulletins.

Rédaction du —parle contrôleur. 720.

— Attesté et signé par le maire.. 72 t.

Produit brut.

Le cadastre constate le — tel qu’il le trouve. 322.

Promenade publique.

Non imposable. 399.

A moins qu’elle n’appartienne à un particulier. Ibid.

Proportion.

— A maintenir entre l’arpentage et l’expertise. 59.

— Du contingent à l’allivrement. 790 , 792.

Etat des — anciennes des taxes individuelles , avec les revenus constatés par le

cadastre. 1084.

Propriétaire.

Connaissance des —. 163.

Liste alphabétique des —. 164.

Avis aux —. 166.

Conduite des géomètres vis-à-vis des —. 167 à 169.

Première indication des—. 174*

— Invité à partager les biens indivis. 185.

— Invité à vérifier ses parcelles... 205.

— Inconnu. 210.

— Qui desire avoir les extraits de plans qui le concernent. 310 à 3 16.

Conduite des contrôleurs vis-à-vis des —. 640.

Communication de l’expertise aux —. 684, 695 à 699.

— Reçoit le bulletin de ses propriétés. 696.

— Invité à consulter la matrice-minute. 697.

Marche à suivre par les — dans les communes qui viennent d’être cadastrées. . . 700 8717.

— N’a pour réclamer qu’un mois, délai de rigueur.■ 700.

Intérêt du — à rendre son bulletin exact. 703.

Distinction des trois espèces de réclamations du —. 701.

— Raie sur son bulletin les parcelles qui ne lui appartiennent pas. 702,

■— Ajoute sur son bulletin les parcelles omises. Ibid.

— Indique les contenances inexactes.. 702, 703,