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Suite du Maire. Articles.
En signe le procès-verbal. 1 ° 9 '
Concourt à la liste des propriétaires. '^ 4 -
Fait publier l’avis aux propriétaires, de l’ouverture de l’arpentage. 166.
Invite les propriétaires à partager les biens indivis.
Assiste à la reconnaissance des parcelles... 205.
Ses motifs pour concourir au succès de la Ievee du plan. 206.
Son nom inscrit sur le cartouche du plan. 301.
Préside aux actes de notoriété sur le prix des denrées. 453 *
Signe les relevés des mercuriales et les actes de notoriété. 45 ^’
Le travail préparatoire de l’inspecteur lui est communiqué. 47 ^*
Donne son avis sur les prix communs des terres.. 477 > 47 ^-
Choisit les indicateurs de l’expertise. 494 ? 49 T
Réunit les bulletins signés des propriétaires.. 707.
Recueille les réclamations des propriétaires contre le classement. 7 1 3•
Signe le procès-verbal de la rentrée des bulletins. 72 t.
Atteste le temps qu’a exigé un réarpentage. 7 2 9 -
Donne son avis sur les réclamations contre le classement.. 735 *
Remet au délégué de sa commune les observations des propriétaires sur les éva-luations.. 77 1 -
Délivre les extraits de la matrice cadastrale pour les mutations. 843 à 853.
Fait les diligences nécessaires pour amener les propriétaires à déclarer les mutations. 855
Maïs.
Evaluation des cultures en—. 376.
Maison.
Superficie des—, forme parcelle. 1 4 1 •
Deux— contiguës forment deux parcelles. 146.
— Appartenant à deux propriétaires , ne fait qu’une parcelle. 147.
Manière de porter les — au tableau indicatif.. 193.
Tracé des — sur le plan. 236, 298.
Évaluation des —.. 391, 392, 393.
Déduction du quart sur les —pour les réparations. 392.
Évaluation des — appartenant à plusieurs propriétaires.. 39J.
— Communale non imposable. 4 ° 3 -
A moins qu’elle n’appartienne à un particulier. 4 ° 4 -
Classification des—. 535 à j 4 °-
— Évaluées par comparaison. 537 -
Procédés pour l’évaluation des—.. 538.
Nombre de classes des — dans les villes;. 539.
Nombre de classes des — dans les communes rurales.